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Bertrand Dussert

Associé
+33.(0)1.58.44.15.28
Fax +33.(0)1.58.44.15.01
Bertrand Dussert est associé au sein du bureau de Paris où il intervient principalement sur les aspects fiscaux français et internationaux afférents aux opérations de fusions et acquisitions, private equity et financières.

Expérience Professionnelle

Avant de rejoindre le cabinet de K&L Gates Paris, Bertrand Dussert a été associé fondateur d’un cabinet d’avocats fiscalistes à Paris. Bertrand Dussert a également créé et dirigé, en qualité d'associé, le Département Fiscal d'un Cabinet international basé à Paris. Il a commencé sa carrière au sein d’un autre cabinet fiscal de renom pour lequel ila travaillé à Paris et aux Pays-Bas.

Accomplissements

Bertrand Dussert a été recommandé comme “Leading Tax Practitioner” par Chambers & Partners Europe. Il est régulièrement classé par Legal 500 EMEA et Legal 500 France pour sa pratique fiscale, ainsi que par Décideurs Droit et Affaires.

Activités Professionnelles/Civiques

  • Membre de l'IFA (Association Fiscale Internationale)
  • Membre de l'IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux)
  • Membre du Board mondial de Norton Rose (2003-2005)
  • Membre du Management Committee du bureau parisien de Norton Rose (2004-2005)

Informations Supplémentaires

Publications
Bertrand Dussert est l'auteur de nombreux articles publiés, entre autres, dans « Option Finance », « Bulletin fiscal Francis Lefebvre », « Bulletin Européen et International Francis Lefebvre », « European Taxation », « Derivatives and Financial Instruments - IBFD », « UK real Estate Gazette », « Les Echos » et « La Tribune ».

Il est le coauteur de l’ouvrage “Fiscalité Internationale du Patrimoine” (Editions EFE, 2016).
  • Conseil de VTG Aktiengesellschaft, l'un des leaders européens du fret et de la logistique ferroviaire, dans le cadre de l'acquisition de la totalité des actions de CIT Rail Holdings (Europe) SAS et de Nacco Group auprès de CIT Group Inc. pour un montant de 780 millions d'euros ;
  • Conseil d’ABN AMRO Investment Solutions dans le cadre du transfert à CANDRIAM de ses activités de gestion de placements directs. L'accord prévoit le transfert d'environ 8.000.000.000. € d'actifs sous gestion sous forme de mandats institutionnels et de fonds dédiés ainsi que de fonds à capital variable de droit français.
  • Assistance au Normandy Memorial Trust (http://www.normandymemorialtrust.org/) présidé par Peter Ricketts, ancien ambassadeur britannique en France, pour l'acquisition de terrains et la construction d'un Mémorial au dessus de Gold Beach pour honorer la mémoiredles 21.000 soldats britanniques morts en Normandie le D-Day. L'équipe fiscale de K&L Gates Paris a obtenu de l'administration centrale française un rescrit sécurisant une exonération intégrale de TVA afférente aux coûts de construction ;
  • Conseil des fondateurs et dirigeants d'Artemis Courtage, spécialiste français du courtage hypothécaire, dans le cadre de leur opération d’OBO avec RAISE Investissement ;
  • Conseil de la société cotée française Ipsos dans le cadre de la création d'Ipsos Partners, société de gestion réunissant environ 150 des principaux dirigeants du groupe Ipsos dans le monde ;
  • Conseil du groupe coté canadien Boralex Inc. dans le cadre de l'acquisition d'un portefeuille de 200 MW de projets éoliens situés en France et en Écosse, ainsi que de l'acquisition d'environ 8 500 hectares de terrains où les projets seront développés ;
  • Conseil de Sanofi Pasteur MSD dans le cadre de la scission entre Sanofi et Merck dans le domaine des vaccins ;
  • Conseil de FactSet, un fournisseur mondial d'information financière intégrée, d'applications analytiques et de services, dans le cadre de son acquisition de BISAM Technologies S.A. (" BISAM "), un fournisseur de premier plan en matière de performance et d'attribution de portefeuille, de risque multi-actifs, de gestion et de reporting GIPS composites, auprès d'Aquiline Capital Partners et de sa direction ;
  • Conseil de HIG European Capital Partners SAS dans le cadre de la cession de sa participation majoritaire dans Financière Looping Holding ;
  • Conseil de Riverside Europe Partners et du PDG de HRA Pharma dans le cadre de la vente de HRA Pharma à Astorg Partners et Goldman Sachs Merchant Banking Division ;
  • Conseil d'un family office dans le cadre de la cession du siège social d'Hermès situé dans un quartier central d’affaires de Paris (actif immobilier de premier ordre) à un investisseur institutionnel français représenté par DTZ Investors France (CNP Assurances)
  • Conseil de Kai Yuan Holdings Limited, société holding d'investissement cotée à la Bourse de Hong-Kong, dans le cadre de l’acqusitiondes murs et du fond de commerce de l'hôtel Paris Marriott Champs-Elysées ;
  • Conseil de Microsoft US dans le cadre de son acquisition de Capptain S.A.S., une société française développant des solutions et des applications CRM pour les appareils mobiles ;
  • Conseil de Marathon Asset Management, gestionnaire de crédits internationaux, dans le cadre de l'acquisition d'un portefeuille de prêts immobiliers commerciaux de 280 millions d'euros en Europe continentale auprès de Lloyds Banking Group. Connue sous le nom de « Project Aberdonia », l'opération porte sur un portefeuille garanti par 82 propriétés, principalement en France et en Allemagne ;
  • Conseil du groupe 3D Systems (coté sur le Nasdaq) dans le cadre de l’acqusition d’un bloc de contrôle de 81% du capital de la société Phenix Systems (cotée sur le marché NYSE Alternext), détenu d’une part par des investisseurs institutionnels et d’autre part par les fondateurs ;
  • Conseil de la branche private equity de l'institution financière française Natexis Banques Populaires sur la structuration fiscale de ses opérations internationales de capital-risque
  • Conseil d'un groupe immobilier franco-espagnol de premier plan sur les aspects de structuration fiscale d'un projet immobilier de 50.000.000 € sur la côte normande
  • Conseil de Ciments Français (Italcementi Group) et du Groupe Libaud dans le cadre d'un crédit-bail fiscal espagnol de 25.000.000 € relatif à l'acquisition d'un navire sablier ;
  • Conseil de la SNCF sur les aspects fiscaux afférents au plus important financement crossborder QTE (Qualified Technological Equipment) jamais réalisé pour un montant de 1 200 000 000 dollars US (logiciel de réservation « Socrate »). Ce deal a été désigné « Deal of the Year 2002 » par la revue spécialisée « Asset Finance International ».